Mentions légales
Mentions légales de Belybent
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives à la société Belybent et à son site internet www.belybent.com.
1. Identification de l’éditeur du site
- Nom de l’entreprise : Belybent
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 1000€
- Siège social : Chemin de l’Ancienne Gare, 34660 Cournonterral
- Adresse commerciale : 15 rue de l’Université, 34000 Montpellier
- SIRET : 980 761 423 00014
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR62980761423
- Responsable légal et directeur de la publication : Romain Accaries
Pour toute question ou information, vous pouvez nous contacter :
- E-mail : contact@belybent.com
2. Hébergement du site
Le site www.belybent.com est hébergé par :
- Hébergeur : IONOS
- Adresse : 1&1 IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
- Site internet : https://www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.belybent.com (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Belybent ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
Belybent respecte la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
- Responsable du traitement : Romain Accaries
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Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Limitation de responsabilité
Belybent met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.belybent.com. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable :
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6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège social de Belybent.
7. Crédits
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